Arrêtés municipaux

23/02/2023

2024

PV AMOUROUX Marcel Jean (323Ko) publié le 22/08/2024 à 10:13

Année 2023

AR_19_2023 portant restrictions à la circulation sur les voies communales et départementales en agglomération de Lachamp-Ribennes (197Ko) publié le 27/07/2023 à 10:58
AR_18_2023 Portant prolongation à la règlementation de la circulation Aménagement village de Lachamp (66Ko) publié le 27/07/2023 à 10:57
AR_17_2023 portant resctriction à la circulation (272Ko) publié le 19/06/2023 à 13:17
AR_16_2023 portant prolongation de la règlementation de la circulation en agglomération de Lachamp RD999 lors des travaux d'aménagement du village (295Ko) publié le 19/06/2023 à 13:16
AR_15_2023 arrêté d'alignement individuel (199Ko) publié le 19/06/2023 à 13:15
AR_14_2023 arrêté de ciruculation interdite pour cause de travaux (176Ko) publié le 19/06/2023 à 13:13
AR_13_2023 arrêté de circulation interdite pour cause de travaux (165Ko) publié le 19/06/2023 à 12:00
AR_12_2023 portant extinction partielle de l'éclairage public sur la commune de Lachamp-Ribenens (375Ko) publié le 19/06/2023 à 11:53
AR_11_2023 Portant réglementation de la circulation en agglomération de Lachamp sur la RD999 lors des travaux d'aménagement du village (189Ko) publié le 19/06/2023 à 11:03
AR_02_2023 Levé de recommandation d'usage permanente réseau de LIMOUZE (217Ko) publié le 19/06/2023 à 10:30

Année 2022

Arrêté du 08/02/22 (134Ko) publié le 23/02/2023 à 15:22
Arrêté du 22/02/22 (385Ko) publié le 23/02/2023 à 15:23
Arrêté du 01/03/2022 (364Ko) publié le 23/02/2023 à 15:23
Arrêté du 03/08/2022 (307Ko) publié le 23/02/2023 à 15:23
Arrêté du 18/11/2022 (230Ko) publié le 23/02/2023 à 15:23
Arrêté du 21/11/2022 (298Ko) publié le 23/02/2023 à 15:24

Site réalisé et Suivi par AGEDI - Hébergement Internet par Net15 - Site administrable CMS propulsé par WebSee - Conditions Générales d'Utilisation